29 avril 2026
Conditions générales d’utilisation du site
En naviguant et en utilisant notre site, vous acceptez pleinement les conditions d’utilisation ci-après — elles régissent toute interaction entre vous (visiteur ou client potentiel) et notre société, dans le cadre des projets architecturaux décrits.
- 01
- Objet du site
- Notre site permet de présenter les services architecturaux fournis, de mettre à disposition des contenus techniques et de faciliter la prise de contact avec les familles intéressées.
- 02
- Accès aux services
- L’accès à certaines fonctions suppose la communication de données pour la prise de contact ou l’élaboration d’une offre personnalisée.
- 03
- Propriété intellectuelle
- Tous les contenus diffusés (plans, visuels, textes, logos) restent la propriété exclusive de notre société ou de ses partenaires.
- 04
- Responsabilités utilisateur
- Vous êtes tenu de fournir des informations exactes lors de vos échanges – tout usage frauduleux pourra entraîner une restriction d’accès.
- 05
- Limitation de responsabilité
- Nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée des contenus, d’erreur manifeste ou d’indisponibilité temporaire du site.
- 06
- Gestion des litiges
- Les litiges relèvent du droit français ; une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
- 07
- Modification du service
- Nous nous réservons le droit de modifier ou suspendre le site, en informant nos utilisateurs dans des délais raisonnables.
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